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Marques déposées par ANDRE Jacques
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CALECHES & DILIGENCES d'ILE de FRANCE / PARIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALECHES & DILIGENCES d'ILE de FRANCE / PARIS
ANDRE Jacques, Agissant pour le compte de la société les ECURIES du VIEUX CHATEAU en cours de formation

Numéro de dépôt :
3852248
Date de dépôt :
09/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/08/2021
CALECHES & DILIGENCES d\'ILE de FRANCE / PARIS de ANDRE Jacques

Présentation de la marque CALECHES & DILIGENCES d'ILE de FRANCE / PARIS

Déposée le 9 août 2011 par ANDRE Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CALECHES & DILIGENCES d'ILE de FRANCE / PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-35 du 2 septembre 2011.

Le déposant est ANDRE Jacques, Agissant pour le compte de la société les ECURIES du VIEUX CHATEAU en cours de formation domicilié(e) BP 27 chemin du Pont Levis - 77540 - ORMEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANDRE Jacques domicilié(e) BP 27 chemin du Pont Levis - 77540 - ORMEAUX - France.

La marque CALECHES & DILIGENCES d'ILE de FRANCE / PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3852248.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALECHES & DILIGENCES d'ILE de FRANCE / PARIS est expirée depuis le 9 août 2021.


ANDRE Jacques, Agissant pour le compte de la société les ECURIES du VIEUX CHATEAU en cours de formation - BP 27 chemin du Pont Levis - 77540 - ORMEAUX - France


ANDRE Jacques - BP 27 chemin du Pont Levis - 77540 - ORMEAUX - France


Publication - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Enregistrement sans modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ;

Services hôteliers.